Conditions générales

Ce site est exploité par TebuSpace Ltd. En l'utilisant, vous acceptez les conditions d'utilisation de cette première partie.

La seconde partie énonce les conditions générales applicables aux travaux commandés. Elles sont un point de départ, pas le dernier mot : chaque engagement est confirmé par une proposition écrite, et lorsque cette proposition diffère de ces conditions, c'est la proposition qui prime.

Vous pouvez lire, imprimer et partager les pages de ce site pour votre propre information ou pour envisager de nous commander un travail.

Vous ne pouvez pas copier les textes, les photographies, les sons ni le design de ce site pour les utiliser ailleurs sans autorisation, les présenter comme les vôtres, ni les utiliser pour entraîner un modèle d'apprentissage automatique.

Nous gardons les descriptions des services, des formats et des disponibilités aussi exactes que possible, mais ce sont des descriptions, pas une offre. Rien sur ce site ne constitue un devis contractuel.

Lorsqu'une page décrit des délais, des formats ou des prestations habituels, elle décrit une pratique courante. Les spécificités de votre projet sont celles de votre proposition écrite.

Une demande ne coûte rien et n'engage à rien. Une proposition écrite est valable 30 jours à compter de sa date d'émission, sauf mention contraire.

Une réservation est confirmée lorsque vous acceptez une proposition par écrit et, le cas échéant, versez l'acompte. Jusque-là, les dates ne sont pas retenues.

Les honoraires sont ceux indiqués dans votre proposition. Sauf accord écrit contraire :

Les plans changent, et nous préférons l'apprendre tôt que tard. Si vous devez déplacer ou annuler une réservation, dites-le-nous dès que possible et nous ferons ce qui est raisonnablement possible pour nous adapter.

Les frais d'annulation, lorsqu'ils s'appliquent, sont énoncés dans votre proposition et reflètent le travail déjà fait et le temps réservé. Si nous devons annuler pour des raisons qui dépendent de nous, tout acompte est intégralement restitué.

Lorsqu'un événement réellement hors du contrôle des deux parties empêche le travail, qu'il s'agisse de maladie, de deuil, d'intempéries, de perturbations de transport ou de la fermeture d'une salle, nous chercherons d'abord à reprogrammer plutôt qu'à facturer ou réclamer.

Lorsque nous animons un atelier, une masterclass ou un concert dans vos locaux, vous êtes responsable de :

Les droits d'auteur sur la musique que nous composons, arrangeons ou enregistrons restent les nôtres jusqu'à ce qu'ils vous soient expressément cédés ou concédés sous licence par écrit.

Votre proposition précise exactement ce que vous obtenez, soit une licence pour un usage défini, soit la cession de droits spécifiés, ainsi que toute exigence de crédit. Les droits sont transférés une fois le travail intégralement payé.

Lorsqu'une commande implique d'autres musiciens, leurs droits d'interprète sont traités dans le même document, pour que vous n'ayez pas à les négocier plus tard.

Nous pouvons souhaiter utiliser des photographies, des films ou des sons d'un projet pour présenter notre travail. Nous demanderons toujours d'abord, et nous ne publierons rien impliquant des enfants, des patients ou des adultes vulnérables sans le consentement explicite et éclairé de la personne appropriée.

Vous pouvez refuser, ou demander à ne pas être nommé, à tout moment, y compris après l'événement.

Nous disposons d'une assurance responsabilité civile et fournirons l'attestation sur demande.

Rien dans ces conditions ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, de fraude, ou de tout autre cas que la loi ne permet pas de limiter. Sous cette réserve, notre responsabilité au titre d'un travail est limitée aux honoraires payés pour celui-ci, et nous ne sommes pas responsables des pertes de bénéfice, pertes d'opportunité ou autres pertes indirectes.

Si quelque chose s'est mal passé, écrivez à info@tebuspace.com avec le détail et nous répondrons sous cinq jours ouvrés. La plupart des choses se règlent quand elles sont signalées tôt.

Ces conditions sont régies par le droit d'Angleterre et du pays de Galles, et les tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles ont compétence exclusive.

Dernière mise à jour le 26 août 2026.